Rabastens

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Nouvel arrivant

La mairie prévoit de remettre à chaque nouvel arrivant le dossier du nouvel arrivant, contenant des plans, des publications municipales … 
Nous vous remercions de nous communiquer quelques informations.
Ces dernières ne seront en aucun cas transmises à un tiers.
 
Ne remplissez ce formulaire que si vous êtes nouvel arrivant.

Coordonnées du demandeur

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Le conjoint

// (jj/mm/aaaa)

Renseignements divers

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Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent-
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La ville s'engage, à ne faire usage de ces renseignements que dans le cadre du traitement de votre demande.